Franck Gilard

De: Franck Gilard
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Franck Gilard
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Franck Gilard
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
désignation
13 Juillet 201613/07/2016
De: Franck Gilard
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Franck Gilard
député de l'Eure
Objet:
PERSONNALITÉS QUALIFIÉES DU CONSEIL NATIONAL DES DÉCHETS
Groupe:
CONSEIL NATIONAL DES DÉCHETS
personnalite_qualifiee
DEVP0920992A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Franck Gilard
maire des Andelys
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant des collectivités locales
Remplace:M. Jacques Pelissard
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
JORFTEXT000000260441(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Franck Gilard
député-maire des Andelys
Objet:
président du Conseil national des déchets
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
Groupe:
Conseil national des déchets
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000808882(source JORF)
nomination
09 Avril 200509/04/2005
De: Gilard (Franck)
Rivages français d'Amérique
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000397237(source JORF)
nomination
15 Octobre 199915/10/1999